Les contenus en CO2 ainsi que les pourcentages d'énergie renouvelables des réseaux urbains de chaleur et/ou de refroidissement ne sont pas listés dans un unique document officiel.


  • Pour le CO2

Il faut se référer à l'arrêté relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Celui-ci est régulièrement mis à jour (environ une fois par an) pour tenir compte des évolutions des réseaux.

Des titres V «réseaux» paraissent aussi régulièrement afin de prendre en compte de nouveaux réseaux.

Le site du Cerema propose une réponse à la question « Contenu CO2 de l’arrêté DPE ou du Titre V ? » ainsi qu'une liste des différents arrêtés.


  • Pour le pourcentage d'ENR

Le texte de référence est à ce jour le référentiel « Energie-Carbone » pour les bâtiments neufs de l'expérimentation E+C-, dans son annexe 6.

La liste des réseaux n'est pas en concordance avec celle des arrêtés DPE et un même réseau est parfois nommé différemment.


  • CO2 et ENR sur une carte

Le site Via Séva propose une carte interactive des réseaux français avec les deux valeurs.