Il existe deux cas de figures concernant les Titres V, ceux dont la saisie est directement intégrée dans le logiciel et ceux pour lesquels la prise en compte doit être effectuée manuellement. 

Dans le cas où le Titre V n'est pas directement pris en compte dans le logiciel, l'utilisateur devra soit comme le définit l'arrêté simplement modifier certaines valeurs à saisir dans le logiciel soit en plus utiliser un fichier excel fourni permettant de calculer l'impact de l'arrêté Titre V sur les calculs. Cette possibilité est à spécifier en dernière ligne du bâtiment et aura pour conséquence l'affichage d'une fenêtre supplémentaire en fin de calcul permettant la saisie des valeurs du fichier Excel utilisé. Vous pouvez pour cela vous reporter à notre vidéo Youtube.



  • Titres V sans fiches Excel


Arrêté du 23 janvier 2014 : prise en compte du système SageGlass (modification manuelle)


Arrêté du 29 octobre 2012  : prise en compte du système « générateur hybride » (modification manuelle)



  • Titres V avec fiches Excel

Arrêté du 29 avril 2019 : prise en compte du système de « production directe d'ECS par photovoltaïque TWIDO »

Arrêté du 23 octobre 2017 : prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises

Arrêté du 31 décembre 2013 : prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises (modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 )

Arrêté du 1er octobre 2013 : prise en compte du système « NILAN Compact P » 

Arrêté du du 13 août 2015 : prise en compte des générateurs hybrides

Arrêté du 29 mai 2015 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système « aCQUAREVIA + »

Arrêté du 17 avril 2015 : prise en compte des systèmes R-Sun, R-Volt et R-Volt-Extension thermique (non paru au Journal Officiel).

Arrêté du 5 février 2015 : prise en compte des fenêtres pariétodynamiques

Arrêté du 27 janvier 2015 : prise en compte du système « Logix » 

Arrêté du 13 octobre 2014 : prise en compte du système générateur hybride (abrogeant et remplaçant l'arrêté du 29 octobre 2012)

Arrêté du 1er octobre 2013 : prise en compte du système « MT2I » 

Arrêté du 10 juillet 2013 : prise en compte du système MyDATEC® (abrogeant et remplaçant l'arrêté du 22 avril 2013)

Arrêté du 1er juillet 2013 : prise en compte du système « PAC à compression entraînée par un moteur thermique alimenté au gaz naturel » 

Arrêté du 19 mars 2012 : prise en compte du système Températion® T.Zen 400/4000