Il existe deux cas de figures concernant les Titres V, ceux pour lesquels la prise en compte doit être effectuée manuellement et ceux dont la saisie est directement intégrée dans le logiciel. 

Dans le cas où le Titre V est directement pris en compte dans le logiciel, l'utilisateur pourra directement renseigner les données spécifiques décrits dans les annexes des arrêtés Titre V.


  • Titres V systèmes thermodynamiques


Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système Li-Mithra de PAC fonctionnant sur de l'eau glycolée en sous face de capteurs photovoltaïque dans la réglementation thermique 2012

Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes de PAC sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012

Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système « PKOM4 Classic » dans la réglementation thermique 2012

Arrêté du 30 août 2018 : prise en compte du système de pompe à chaleur triple service air/eau avec un fonctionnement thermofrigopompe.

Arrêté du 3 décembre 2018 : prise en compte des systèmes de « pompes à chaleur air extérieur/eau à compression électrique à fluide frigorigène au CO2 ». 

Arrêté du 10 septembre 2018 :  prise en compte de systèmes de « pompe à chaleur à compression électrique triple service ».

Arrêté du 23 juillet 2018 : prise en compte des systèmes de « récupération de chaleur sur chambres froides ».

Arrêté du 24 octobre 2017 : prise en compte des pompes à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique.

Arrêté du 28 août 2017 : prise en compte des systèmes Heliopacsystem®, Heliopacsystem+® et Geopacsystem® 

Arrêté du 24 avril 2017 : prise en compte des systèmes d’appoint thermodynamique de l’eau chaude sanitaire

Arrêté du 27 février 2017 : prise en compte des systèmes « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 »

Arrêté du 4 novembre 2016 : prise en compte des boucles d’eau et des systèmes solaires thermiques (modifiant les modalités de saisie)

Arrêté du 14 juin 2016 : prise en compte des systèmes de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique à accumulation disposant d’une régulation optimisée de l’appoint

Arrêté du 17 avril 2015 : prise en compte du système pompe à chaleur double service (abrogeant et remplaçant l'arrêté du 5 mars 2013)

Arrêté du 31 janvier 2014 : prise en compte du système Heliopac® (abrogeant et remplaçant l'arrêté du 5 octobre 2012)

Arrêté du 26 mars 2014 : prise en compte du système « PAC Facteur 7 »

Arrêté du 17 décembre 2013 : prise en compte des systèmes de ventilation double-flux thermodynamique

Arrêté du 12 juin 2013 : prise en compte du système « pompe à chaleur eau glycolée/eau pour la génération d'eau chaude sanitaire »

Arrêté du 5 mars 2013 : prise en compte du système « pompe à chaleur double service »



  • Titres V autres systèmes


Arrêté du 23 octobre 2017 : prise en compte du système « SB4 »

Arrêté du 16 août 2017 : prise en compte du geocooling

Arrêté du 9 juin 2016 : prise en compte des systèmes Cylia et Xiros (abrogeant et remplaçant l’arrêté du 17 avril 2015)

Arrêté du 23 mai 2016 : prise en compte du système « Q-ton » 

Arrêté du 28 juillet 2015 : prise en compte des systèmes « Comfort E »

Arrêté du 22 août 2014 : prise en compte du système ERS

Arrêté du 28 mars 2014 : prise en compte des unités autonomes de toiture

Arrêté du 12 décembre 2014 : prise en compte des modules d'appartement

Arrêté du 13 octobre 2014 : prise en compte du système Lahe-Roof