Service technique

Informations administratives 5

• Où trouver la catégorie d'infrastructure de transport ?
• Où trouver les règlements sanitaires départementaux ?
• Où trouver les références cadastrales ?
• Où trouver les codes INSEE des communes ?
• Quelles sont les données administratives obligatoires ?

RT2012 11

• Comment déterminer le classement au bruit des baies ?
• Pourquoi m’informe-t-on que je respecte l’article 16 alors que tous les sous-articles de celui ne sont pas respectés ?
• Découpage optimal pour les calculs réglementaires.
• Les WC ne sont que rarement munis d’émetteurs de chauffage. Ne doit-on pas les considérer comme des espaces tampons ?
• Qu’est-ce qu’un groupe de type « Hall ou circulation » ?

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RE2020 3

• Où trouver les distances d'évacuation des terres ou déchets de chantier ?
• Où trouver les configurateurs de données environnementales ?
• Quels sont les débits utilisés pour le calcul du BBio en RE2020 ?