Informations administratives

Où trouver la catégorie d'infrastructure de transport ?
La réglementation thermique utilise la notion de zone de bruit. Celles-ci sont au nombre de 3 (BR1, BR2 et BR3) et sont fonction de l'exposition des ba...
Lun, 4 Janv., 2021 at 3:14 H
Où trouver les règlements sanitaires départementaux ?
La réglementation thermique utilise la notion de débit hygiénique. Ce débit hygiénique dépend du type d'usage, de l'occupation et du type d'a...
Ven, 23 Avr., 2021 at 9:04 H
Où trouver les références cadastrales ?
Les données administratives requises dans les documents de synthèse des résultats pour le DPE (version 2021) ou la RE2020 peuvent nécessiter de spécifier la...
Jeu, 5 Mai, 2022 at 11:27 H
Où trouver les codes INSEE des communes ?
Les données administratives requises dans les documents de synthèse des résultats pour le DPE (version 2021) ou la RE2020 peuvent nécessiter de spécifier le...
Ven, 6 Mai, 2022 at 11:30 H
Quelles sont les données administratives obligatoires ?
Les données administratives nécessaires à l'établissement des documents réglementaires (RE2020 ou DPE) sont de plusieurs types. Celles-ci sont à saisir...
Ven, 6 Mai, 2022 at 11:30 H