Comment sont calculées les émissions de Gaz à Effet de Serre dues aux consommations énergétiques ?

Modifié le Wed, 21 Dec 2022 sur 01:48 PM

Il s'agit ici des gaz à effet de serre émis par la consommation d'énergie.

Les données utilisées pour passer d'un kWh d'énergie à une quantité de CO2 émis dépendent de la réglementation utilisée et remise à jour régulièrement.

Les émissions de GES (Gaz à Effet de Serre) sont calculées d’après les consommations en utilisant des facteurs de conversions propres à chaque type d’énergie. On obtient la quantité de CO2 en kg en multipliant la consommation en kWh PCI d’énergie finale par le coefficient approprié du tableau suivant.

Le tableau est à jour au 1er janvier 2023.

Les données pour le DPE sont issues de l'arrêté du 15/09/2006 et ses modificatifs indiqués dans le tableau (cf. NOR : SOCU0611881A).
Les données pour E+C- sont issues du référentiel de calcul E+C-.

Les données pour la RE2020 sont issues de l'arrêter du 04/08/2021 (cf. NOR : LOGL2107359A).

Pour le label Effinergie Rénovation (nouvelle version 2021), se rapporter au document : Règles techniques applicables au 01/10/2021.

	RE2020 (Ic énergie)	E+C- (Eges énergie)	DPE (+ à titre indicatif RT2012, Faisabilité)
			à partir du 1er janvier 2023 modifié arrêté du 3 novembre 2022	jusqu'au 1er janvier 2023 modifié arrêté du 31 mars 2021	jusqu'au 1er juillet 2021 modifié arrêté du 11 juillet 2013	jusqu'au 7 août 2013 modifié arrêté du 8 février 2012	jusqu'au 16 mars 2012
Bois-Bûches	0,03	0,032	0,03	0,03	0,013	0,013	0,013
Bois-Granulés (pellets) ou briquettes	0,03	0,027	0,03	0,03	0,013	0,013	0,013
Bois-Plaquettes forestières	0,024	0,013	0,024	0,024	0,013	0,013	0,013
Bois-Plaquettes d'industrie			0,024	0,024	0,013	0,013	0,013
Gaz naturel	0,227	0,243	0,227	0,227	0,234	0,234	0,234
Fioul domestique			0,324	0,324	0,3	0,3	0,3
Charbon			0,384	0,385	0,384	0,342	0,384
Gaz propane ou butane	0,272	0,27	0,272	0,272	0,274	0,274	0,274
Autres combustibles fossiles	0,324	0,314	0,324	0,324	0,32	0,32	0,32
Électricité Chauffage	0,079	0,21	0,079	0,079	0,18	0,18	0,18
Électricité ECS	0,065	0,083	0,065	0,065	0,04	0,04	0,04
Électricité Refroidissement	0,064	0,065	0,064	0,064	0,04	0,04	0,04
Électricité Éclairage	0,069 habitat 0,064 tertiaire	0,121 habitat 0,066 tertiaire	0,069	0,069
Électricité Auxiliaires	0,064	0,066	0,064	0,064

Pour les réseaux de chaleur ou de froid, la valeur à retenir est précisée dans une liste officielle donnée à l'annexe 7 de l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants.